Règlement du Collège


LA DEVISE DU COLLEGE EST : AD LUCEM, AD PROGRESUM

Le Collège Eben-Ezer fonctionne normalement du lundi au vendredi de 7 heures à 2heures de l’après-midi pour les cours classique. Cependant les élèves de toutes les classes et particulièrement ceux des classes d’examens officiels peuvent être convoqués les samedis et les jours fériés pour des raisons d’évaluation, de mise à niveau, ou de mise à jour sur les programmes. Dans certaines circonstances, la présence à ces convocations revêt un caractère obligatoire.

  • La langue d’enseignement du secondaire étant français, sa pratique est vivement recommandée au sein de l’établissement. L’autonomie dans les études pour que les élèves prennent en charge leur propre apprentissage.
  • Le respectet la protection de l’environnement immédiat et lointain. De, plus, sa maitrise est la principale condition de succès dans le système éducatif actuel. Le créole n’est pas sous-estimé pour autant, puisqu’il est enseigné au collège. On doit cependant reconnaitre que l’école représente à l’heure actuelle le seul lieu d’apprentissage du français pour la majorité des écoliers haïtiens.
Dans le but d’établir les conditions permettant d’atteindre ces objectifs, après plus de 45 ans d’échange avec les parents, les professeurs et les élèves, la direction du Collège a formulé les règlements suivants :

SECTION I: L’ANNÉE SCOLAIRE

A- De la durée de l’année scolaire

Article 1: L’année scolaire commence le premier lundi du mois de septembre et prend fin le 30 juin.
Article 2: Les seuls jours de congés pris en compte par la direction sont ceux indiqués dans le calendrier scolaire émis par le Ministère de l’Education Nationale et ceux mentionnés dans des communiqués officiels.
Article 3: Les cours commencent dès le premier lundi de Septembre au Collège. Donc tous les anciens élèves et tous les nouveaux inscrits doivent être présents en uniforme.
Article 4: Les membres du bureau de discipline commencent à inscrire les retards et les absences des élèves dès le premier jour de classe. Il est de l’intérêt des parents et des élèves que l’apprentissage dans toutes les matières se fasse pendant le plus grand nombre de jours possible.
Article 5: Le parent qui, pour quelque raison que ce soit, ne peut pas envoyer son enfant à l’école le premier jour, doit rencontrer le directeur avant d’envoyer son enfant à l’école.
Article 6: Si pour des raisons extra-scolaires le collège ne peut pas fonctionner pendant deux semaines ou plus, la direction s’entendra avec les professeurs pour que les heures perdues soient restituées aux élèves les fins de semaine et les jours fériés. Les parents de leur côté s’engagent à payer les dix mois d’écolage comme convenu.


B- Des périodes pédagogiques

Article 7: Chaque année est divisée en quatre périodes. La première s’étend du premier lundi de septembre à la fin de la 3ème semaine d’octobre, la deuxième période de la 4ème semaine d’octobre à la fin de la 2ème semaine du mois de Décembre ; la 3ème période sur toute la durée du 2ème trimestre et la 4ème période sur toute la durée du 3ème trimestre.
Article 8: Un examen est organisé par la direction à la fin de chaque période.
Article 9: Au milieu de chaque période les professeurs proposent des tests dans les salles de classes à partir d’un calendrier fixé par la direction.
Article 10: La participation aux examens de périodes et aux tests de mi-période est obligatoire pour les élèves de toutes les classes. La non-participation à ces examens entraîne l’obligation de subir les tests à un moment fixé par le bureau pédagogique et une punition pédagogique.

SECTION II: DISCIPLINE GÉNÉRALE

A- De l’uniforme
Article 11: L’uniforme du Collège Eben-Ezer des Gonaïves, est le même pour tous les élèves indistinctement, comporte un corsage ou une chemise rose, une jupe bleu marine à un pli carnau devant-derrière et 3 petits plis de chaque côté pour les filles l’ourlet de la jupe doit être à deux doigts au-dessous des genoux, un pantalon bleu marin pour les garçons. L’uniforme est disponible au secrétariat du Collège.
Article 11.1: Tout élève doit porter l’uniforme du Collège et suivre le modèle donné par la Direction.
Article 12: L’élève qui ne respecte pas le précédent article en portant un pantalon skini ou une jupe courte ou une jupe qui n’a pas les plis canaux sera retourné chez lui (elle) pour aller se conformer.
Article 13: Si l’élève récidive et refuse de se soumettre à ce principe sus-cité une première chance lui sera accordée et elle, il doit remettre le pantalon skini ou la jupe courte à la direction de l’école en se faisant accompagner de ses parents. L’élève en question sera sanctionné (e) de dix (10) manquements.
Article 14: Si l’élève persiste dans son comportement indiscipliné, c’est-à-dire en refusant de porter correctement l’uniforme de l’école selon le modèle donné par la direction, il / elle sera expulsé (e) par la direction et une restitution lui sera faite au prorata du nombre de jours qu’il a passé à l’école et s’il a déjà versé les frais scolaires et / ou les frais d’écolage.
Article 15: L’élève doit porter son uniforme au sein du Collège sauf s’il pratique un sport ou participe à des activités extra-scolaires qui exigent d’autres tenues. L’uniforme au sport est constitué d’une culotte bleue marine pour les garçons et d’une panta sous forme jeans très descente pour les filles et d’un T-shirt blanc ou rose.
Article 15.1: L’élève ne portant pas l’uniforme de l’école et l’uniforme de sport confectionnés selon le modèle proposé parla direction est renvoyé immédiatement. Aucune excuse ne sera prise en considération. Les jupes trop courtes ne seront pas acceptées.
Article 16: Tout élève en deuil ou en vœu portera le même uniforme car, l’école n’accepte pas de deuil ou de vœu.
Article 17: Une blouse blanche doit être portée par les élèves de la 7ème au secondaire IV lors des expériences de laboratoire.
Article18: L’élève qui se présente à un examen trimestriel sans son uniforme en perdra le bénéfice.
Article 19: Le port de jeans, sous toutes les formes, est strictement interdit.
Article 20: L’élève doit veiller à la propreté de l’uniforme qu’il porte et à sa propreté personnelle, sous peine de renvoi. Il ne doit donc pas pratiquer du sport même pendant la récréation avec l’uniforme.
Article 21: Toutes les fillettes et les filles de l’école doivent porter de barrettes et de nœuds de couleur rose et se coiffer avec six tresses.
Article 22: La fillette ou la fille qui ne porte pas de barrettes et de nœuds roses et qui ne se coiffe pas normalement, c’est-à-dire six tresses sera retournée chez elle pour aller se conformer et si elle récidive, elle sera retournée chez elle pour deux semaines et sera sanctionnée de cinq (5) manquements.
Article 23: Si l’élève persiste dans son comportement, c’est-à-dire ne portant pas de barrettes et de nœuds roses et elle ne se coiffe pas avec six tresses, elle sera expulsée de l’établissement et une restitution d’argent lui sera faite au prorata du nombre de jours qu’elle a passé à l’école. Chaussures et chaussettes
Article 24: Les élèves qui viennent à l’école sans apporter les chaussures et les chaussettes recommandées par l’école seront dans un premier temps renvoyés chez eux / elles pour aller se conformer selon les principes établis.
Article 25: S’ils / elles récidivent, ils /elles seront renvoyés (es) chez eux / elles pour deux semaines et, l’élève en question sera sanctionné (e) de dix (10) manquements.
Article 25.1: S’ils persistent dans leur récidivisme, ils / elles seront expulsés (es) de l’établissement et une restitution d’argent leur sera faite au prorata du nombre de jours passés à l’école.
Article 26: Les élèves qui ne portent pas des chaussettes bleues marines pour les garçons et roses pour les filles, des souliers noirs, des rubans ou nœuds roses, des barrettes roses seront renvoyés.
Article 27: Il est demandé aux filles de porter des talons plats ou, au plus, des ¼ de talons. Les pantoufles, les sandales ouvertes, les talons hauts, les bottes ne seront pas acceptés.

Téléphone
Article 28: Aucun élève n’est autorisé à venir à l’école avec le téléphone.
Article 28.1: L’élève surpris avec un téléphone recevra un premier avertissement et le téléphone sera saisi par la direction et ne sera jamais remis. L’élève en question sera sanctionné de vingt (20) manquements.
Article 28.2: Si l’élève persiste et refuse de se soumettre au précédent article, il sera expulsé définitivement de l’établissement et un remboursement lui sera fait au prorata du nombre de jours passé en salle de classe.

Vol et Tricherie aux examens
Article 29:- Tout élève surpris en flagrant délit de vol ou qui serait reconnu coupable de vol à partir de faits établis est chassé définitivement du collège. Les parents doivent restituer l’objet ou l’argent volé.
Article 30: La fraude aux examens est considérée comme un vol. Des articles du présent règlement punissent les infractions aux examens.
Article 31: L’élève surpris en flagrant délit de tricherie pour la première fois sera blâmé après avoir eu un entretien avec l’un des membres de la direction et aura zéro (0) pour l’examen en question.
Article 32: L’élève surpris une deuxième fois en flagrant délit de tricherie obtiendra zéro (0) pour tous les examens du jour et recevra un deuxième avertissement de la part de la direction. Et, il sera sanctionné de dix (10) manquements.
Article 33: Si l’élève persiste dans la tricherie et refuse de se soumettre au présent règlement, la troisième fois, il perdra le bénéfice de tous les examens en cours et sera expulsé définitivement de l’établissement, un remboursement lui sera fait au prorata du nombre de jours passé dans la salle de classe s’il avait déjà payé l’année scolaire.
Article 33.1: Si, après les résultats des examens proclamés par la direction, on découvrira que l’élève a réussi ses examens dans la tricherie et si la direction dispose des preuves valables, le résultat de l’élève sera reconsidéré, et on pourra même annuler les examens passés et même expulser de l’établissement l’élève en question.
Article 34: Les gestes, les débats, les étreintes entre les élèves, entre les professeurs et les élèves, entre membres de la direction et élèves exprimant des relations sentimentales ou sexuelles ou pouvant être mal interprétés et les agressions sexuelles sont interdits au sein du collège. Les garçons surpris en train de regarder sous les jupes des filles dans des miroirs seront sévèrement punis.

La Prière
Article 35: La prière est la chose la plus fondamentale à Eben-Ezer, c’est le poumon du collège Eben-Ezer des Gonaïves.
Article 35.1: L’élève qui perturbe la prière soit en parlant, soit par un geste quelconque sera envoyé à la direction par le responsable qui l’a vu.
Article 35.2: Après avoir administré à l’élève une sanction proportionnelle aux actes posés par ce dernier, le responsable lui accordera une première chance.
Article 35.3: Si l’élève persiste ou continue à faire les mêmes choses dans la prière, il sera renvoyé chez lui pour trois (3) jours.
Article 35.4: Si aucun changement ne se produit et qu’il continue à perturber la prière, il sera renvoyé chez lui pour une durée d’une semaine et selon la gravité du cas, il pourrait être expulsé définitivement de l’établissement.
Article 35.5: Toute action qui perturbe la prière est également sanctionnée par dix (10) manquements.

B- De la rentrée du matin (Retards - Absences)
Article 36: La rentrée se fait le matin à 7heures pour toutes les classes.
Article 37: Les barrières donnant accès à la cour de l’école sont fermées à 7heures 15.
Article 38: Chaque retard et chaque absence sont enregistrés par un membre du bureau de discipline et inscrits sur la fiche de conduite de l’élève.
Article 39: Après 3 retards et à chaque absence non motivée, la fiche de conduite de l’élève est confisquée par le bureau de discipline. Elle sera remise le jour suivant qu’à la personne responsable.
Article 40: Après 10 absences occasionnant des difficultés pédagogiques pour l’élève, la Direction peut décider le renvoi définitif de ce dernier, parce qu’elle ne pourra pas continuer de recevoir l’argent des parents sans pouvoir rien offrir à leurs enfants.
Article 41: A la rentrée du matin, ainsi qu’à la fin de la récréation, au premier son, les élèves de toutes les classes se mettent rapidement en rang deux par deux sur la cour dans leurs dispositions respectives, avec ou sans la présence d’’un membre de la direction. Au deuxième son tous les élèves doivent être déjà en rang. Au signal du responsable de discipline les élèves regagnent leurs classes dans l’ordre prévu, en silence, avec la fiche de conduite à la main.
Article 41.1:- Les élèves ne doivent pas porter de casquette en rang sur la cour et pendant la rentrée en classe. Toute infraction à cette règle entrainera la saisie de la casquette qui ne sera remise qu’à la fin de l’année scolaire.

C- De la cour de récréation
Article 42: Les élèves peuvent se trouver sur la cour de récréation seulement avant la rentrée du matin, pendant les récréations, c’est-à-dire de 9h50 à 10h10 et de 13h50 à 14h10 pour la section secondaire et de 10h30 à 11h00 pour la section primaire, ou après leur dernière heure de la journée. Et à ces moments, ils doivent satisfaire tous leurs besoins physiques pour ne pas avoir à sortir pendant les heures de cours. Ils ne doivent jamais rester le torse nu même s’ils font du sport.
Article 43: Sera confisquée la fiche de conduite de tout élève surpris à jouer ou à trainer sur la cour et dans les couloirs pendant des heures de fonctionnement de l’école et après le 2ème signal marquant la rentrée.
Article 44: Les élèves sont priés de jeter leur papier et tout objet de rebut dans les poubelles disséminées sur la cour et de ne pas abimer les voitures des professeurs et des membres de l’administration en s’asseyant ou en s’appuyant dessus. Il leur est interdit d’entrer dans leurs voitures et de monter à bicyclette sur la cour. Tout dommage et tout accident sont à la charge des parents.
Article 44.1: Tout élève surpris en flagrant délit en jetant sur la cour et dans les salles de classe de papiers ou de tout objet susceptible de salir la cour de l’école ou la salle de classe en question aura la responsabilité de nettoyer la cour ou la salle de classe pendant toute la journée.
Article 44.2: En cas de récidive, l’élève fautif sera renvoyé chez lui en vue de se faire accompagner par ses parents qui seront informés par la direction par le fait que l’élève fautif sera responsable du nettoyage de la cour ou de la classe pendant toute une semaine.
Article 45: Les brutalités, les injures graves, les violences verbales, les menaces de toutes sortes et le corps à corps seront sanctionnés par l’obligation de se faire accompagner de la personne responsable (père ou mère ou de tout autre personne responsable dont son nom se trouve dans le formulaire d’inscription) et peuvent entrainer le renvoi définitif, immédiat de l’élève.
Article 45.1: Si ces brutalités,ces menaces et le corps à corps sont arrivés pour une première fois, la direction fera appel aux parents de l’élève ou des élèves en question en vue de donner par l’élève ou aux élèves une ferme blâme et un avertissement en cas de récidive.
Article 45.2: En cas de récidive, les élèves qui auront à commettre des actes de brutalités, des menaces de toute sorte, des injures graves, des violences et le corps à corps seront chassés de l’établissement et ceci quel que soit la période de l’année scolaire.
Article 46: Aucun élève n’a le droit de circuler sur la cour et la galerie de l’école pendant les heures de fonctionnement des classes.
Article 46.1: Si pour une raison ou une autre un élève doit se trouver sur la cour et la galerie de l’école avec l’autorisation de l’administration pendant les heures de fonctionnement, il doit se garder de faire du bruit.
Article 47: L’infraction à cette règle peut entrainer un renvoi temporaire pour une semaine une saisie sans appel de ballons ou autres objets que l’élève utilisait pour faire du bruit.
Article 47.1: En cas de récidive, l’élève sera renvoyé définitivement.

D- De la salle de classe
Article 48: Les élèves attendent l’arrivée de leurs professeurs dans le calme et assis dans la salle de classe aux heures de cours pour leur discipline personnelle et pour ne pas troubler d’autres classes.
Article 48.1: Tous les élèves doivent se mettre debout pour saluer l’arrivée du professeur dans la salle de classe et, l’élève qui a refusé de se mettre debout sera renvoyé à la direction par le professeur.
Article 48.2: La direction donnera à l’élève un blâme ferme suivi de cinq (5) manquements.
Article 49: En cas de récidive, l’élève sera renvoyé chez lui pour une semaine et se fera accompagner par ses parents avant d’intégrer à nouveau la salle de classe.
Article 50:A l’intérieur de la salle de classe, l’élève veillera à ne pas troubler l’atmosphère au cours par des interventions inappropriées, des attitudes comiques ou répréhensibles, par des mouvements ou des déplacements non autorisés par le professeur. IL appliquera les consignes pédagogiques du professeur.
Article 51: Les disputes entre élèves sont formellement interdites dans les salles de classe. En cas de litige, les élèves s’adresseront au professeur en chaire qui tranchera le différend, ou les référera au bureau de discipline.
Article 52: L’élève doit obéir aux professeurs et aux membres de la direction. En aucun cas, il ne pourra justifier son attitude irrévérencieuse à l’endroit de ceux qui, en fait, à l’école, remplace ses parents.
Article 52.1:Tout élève doit cultiver un esprit de respect mutuel et aucun élève n’a le droit de toucher un autre élève ni donner des embrassades à un autre camarade de classe.
Article 52.2: L’infraction à l’article 52.1 entraine tout simple le renvoi définitif de l’élève à l’école.
Article 53: Les questions doivent être posées aux professeurs avec respect. Les professeurs et les membres de l’administration doivent également s’adresser aux élèves avec gentillesse. Au moment des exercices d’apprentissage en classe chaque élève doit faire preuve de responsabilité en travaillant seul ou en groupe sans gêner les autres.
Article 54: Pour laisser la classe pendant un cours, l’élève doit solliciter l’autorisation du professeur. Pour sortir, il ne lui suffit pas de lever le doigt, mais il doit attendre que l’autorisation lui soit accordée par le professeur. Mais avant de se rendre sur la cour il doit passer au bureau de discipline.
Article 55: L’élève mis à la porte d’une classe par un professeur doit obligatoirement et immédiatement se rendre au bureau de discipline. Autrement, il sera passible d’une sanction très grave.
Article 56: La mise à la porte d’un élève par un professeur entraine le retrait de la fiche de conduite, donc l’obligation de se faire accompagner de la personne responsable et est passible de retenue.
Article 57: Si le comportement indiscipliné persiste, l’élève sera renvoyé pour une semaine. Si malgré tout aucune amélioration n’est constatée dans le comportement de l’élève, il sera remis à ses parents. Les responsables qui ne dirigent pas une école pour enfants spéciaux ne peuvent accepter qu’un seul élève perturbe toutes les conditions pédagogiques de toute une classe.
Article 58: Chaque élève a pour devoir de maintenir sa salle de classe dans un état de propreté. Tout papier ou tout objet de rebut doit être jeté dans la poubelle de la classe. La présence d’objets de rebut dans les pupitres sera sanctionnée par une retenue à 2h. Il est aussi défendu aux élèves de manger dans la salle de classe.
Article 59:: Les casquettes portées en classe, pendant la prière, à la montée du drapeau et pendant la rentrée en classe seront saisies par les professeurs et/ou les membres de l’administration. Il est interdit aux élèves de rester dans les salles de classe pendant la récréation sauf si le professeur est en chaire.
Article 60: Le professeur a le droit de prendre la fiche d’un élève indiscipliné et de la remettre au bureau de discipline en ayant soin de fournir des informations sur l’acte d’indiscipline. Tout élève est obligé de remettre sa fiche au professeur qui la lui demande. Si l’élève croit que la mesure est injuste, il se défendra au bureau de discipline.

E- Des sorties
Article 61: L’élève ne peut quitter l’établissement qu’à la fin des cours de la journée, sauf pour cause de maladie constatée par les responsables de l’école ou sur demande expresse des parents.
Article 62: Toute sortie non autorisée avant la fin des cours est sanctionnée par un renvoi à la maison pour une durée de quinze jours. En cas de récidive, l’élève sera renvoyé définitivement.
Article 62.1: Le parent qui veut que son enfant sorte avant la fin des cours doit se présenter personnellement à la direction pour signer une demande de sortie et recevoir l’autorisation pour l’élève.
Article 63: L’élève qui bouscule le gardien ou lui lance des propos obscènes pour pouvoir sortir ou entrer de force sera puni d’une semaine de retenue de 2h à 4h Pm après avoir passé une semaine chez lui. En cas de récidive, il sera chassé de l’établissement.

F- Du Comportement dans les bureaux de l’administration

Article 64: L’élève est prié de ne pas demeurer dans les bureaux de l’administration de l’école ni dans la salle des professeurs, s’il n’y est pas appelé par un membre de la direction ou un professeur, ou s’il ne remplit aucune formalité administrative.
Article 65: Toute infraction à cette défense est passible d’une punition.
Article 66: L’élève doit formuler ses demandes et s’adresser aux membres de la direction avec amabilité. Les membres de la direction doivent, à leur tour, offrir les services aux élèves avec courtoisie.
Article 67: Les bureaux de l’administration de l’école ne doivent être, à aucun moment, lieu de dégustation, de disputes, de bagarres entre élèves.
Article 69: Pour bénéficier avec rapidité des services de l’administration, les élèves doivent se mettre à la file. En attendant son tour d’être servi, l’élève doit y avoir une attitude silencieuse.
Article 69:Les casquettes portées dans les bureaux de l’administration seront saisies par les administrateurs et ne seront pas remises même à la fin de l’année scolaire.

G- Du renvoi
Article 70: Le renvoi des élèves se fait, en principe, après la dernière heure des cours classiques de la journée, c'est-à-dire, généralement à 1h ou 2h ou 3h ou 4h ou 5h ou 6h PM. du lundi au vendredi. L’horaire des cours peut être consulté. Toutefois, la plupart du temps, l’école reste active jusqu’à 6hPM.
Article 71: Après 2h PM, toutes les activités au sein de l’établissement se déroulent sous la supervision d’un surveillant attaché au bureau de discipline.
Article 72: Il est interdit aux élèves de rester dans les salles de classe après le renvoi, sauf pour suivre des cours extra-scolaire autorisés par la direction. Les élèves qui veulent travailler en groupe après la sortie de 2h doivent solliciter l’accord du bureau de discipline, pour qu’une salle soit mise à leur disposition. A 4h PM, tous les élèves doivent mettre fin à leurs activités et regagner leurs demeures. Si les élèves sont convoqués le samedi, ils ne peuvent rester au sein de l’école au-delà de 2hPM.

H- Du mobilier et du matériel didactique

Article73: Les cartes de géographie, les planches pédagogiques et autres matériels didactiques doivent être réclamés à la bibliothèque et rapportés à la fin du cours.
Article 74: Les instruments de géométrie et autres matériels pédagogiques ne doivent pas quitter l’école. A la fin d’un cours nécessitant leur utilisation, si le professeur ne les emporte pas, un élève les rapportera à la bibliothèque ou au bureau pédagogique.
Article 75: Les instruments doivent être utilisés avec soin et sous la supervision du professeur. Si un instrument est détérioré volontairement par un élève, les parents de ce dernier devront le remplacer.
Article 76: Tout acte de vandalisme au sein de l’école, n’importe quel moment, entraine la réparation du dommage par les parents et une punition pédagogique pour l’élève. Autrement, l’élève sera définitivement renvoyé. En cas de récidive le dommage est réparé par les parents et l’élève renvoyé.

I- De la fiche de conduite
Article 77: L’élève doit être muni de sa fiche de conduite, sous peine de se voir refuser l’accès à la salle de classe le matin à 8h-10.
Article 78: En cas de perte de l’annulation et de la saturation de la fiche de conduite, une nouvelle sera réclamée contre un certain montant qui sera fixé par l’économat, une photo d’identité de l’élève et une photo de sa personne responsable.
Article 79: La fiche de conduite sera requise au moment d’’avoir accès à la bibliothèque, aux laboratoires des sciences et d’informatique, à l’économat, à la salle d’examen, à un terrain de jeu mis à la disposition du Collège, aux cours extra-scolaire, ect..
Article 80: Au moment du contrôle du paiement de l’écolage, l’élève qui se dit en règle peut être mis à la porte s’il persiste à ne pas présenter sa carte de conduite où sont enregistrés les paiements.
Article 81: Le bureau de discipline contrôle le comportement de l’élève à partir de sa fiche de conduite portant également les noms, prénoms, et photo de sa personne responsable.
Article 81.1: Pour toute infraction entrainant le retrait de cette fiche, l’élève ne pourra pas entrer en classe tant que la personne responsable munie de sa carte d’identification n’aura pas récupéré la fiche de conduite.
Article 82: Le parent doit chaque jour examiner la fiche de conduite de son enfant en vue d’être informé sur le comportement de ce dernier à l’école et son travail scolaire. Le bureau pédagogique a aussi à sa disposition pour lui fournir de plus amples explications.


SECTION III: PEDAGOGIE

A- Des leçons et des devoirs
Article 83: Les devoirs de maison doivent être achevés à la maison. Ils peuvent être recueillis à la première heure du matin par un membre du comité de classe, le responsable de discipline ou tout autre membre de l’administration de l’école. Un élève surpris en train de faire son devoir de maison sur la cour ou dans la classe restera en retenue de 2h à 4h PM.
Article 84: Tout élève présent dans la salle de classe doit faire les devoirs de classe et suivre scrupuleusement les instructions du professeur.
Article 85: Un professeur peut à tout moment interroger les élèves à l’écrit ou à l’oral sans aucun avis, car toute partie de programme vue antérieurement représente une leçon pour la prochaine heure de cours.
Article 86: Un devoir de maison ou de classe non remis entraine le retrait de la fiche de conduite de l’élève et une punition pédagogique qui inclut la présentation obligatoire et satisfaisante du devoir.
Article 87: Si au cours d’une récitation orale, le professeur découvre que l’élève n’a pas étudié, il peut faire appliquer les mêmes sanctions qu’entraine la non remise du devoir.
Article 87.1: Les exercices d’apprentissage en classe doivent être faits avec le maximum de sens de responsabilité. L’engagement de l’élève sera pris en compte au moment de l’évaluation. Si un élève persiste à ne pas vouloir faire ses devoirs et étudier ses leçons il sera renvoyé de l’école définitivement.

B- Des examens de périodes
Article 89: Le port de l’uniforme et la détention de la fiche de conduite sont obligatoires à tous les examens, autrement, l’élève perd définitivement les examens du jour. La participation aux examens de périodes est obligatoire. L’élève de première année fondamentale ou de secondaire IV absent sans motif valable sera renvoyé de l’école.
Article 89: Tout professeur ou tout membre de l’administration de l’école assurant la surveillance peut déplacer n’importe quel élève, s’il le juge nécessaire.
Article 90: Aucun élève n’est autorisé à changer de place de sa propre initiative. L’infraction à cette règle entraine la perte au moins de 10 points.
Article 91: Tout élève surpris en train de copier à partir d’un morceau de papier, d’un cahier, d’un fascicule, d’un livre dissimilé ou sous toute autre forme, perd le bénéfice des examens du jour et doit se faire accompagner de la personne responsable munie de sa carte d’identification avant de participer aux examens du jour suivant.
Article 92: Si l’élève est surpris une deuxième fois pendant son passage au Collège en train de copier à un examen à n’importe quel autre moment, il est chassé de l’établissement.
Article 93: Tout élève surpris la première fois en flagrant délit de fraude et qui aurait une attitude irrévérencieuse perd le bénéfice de tous les examens de la période. Il sera renvoyé définitivement s’il ne présente pas des excuses publiques à la personne insultée.
Article 94: Les élèves qui ne sont pas en train de composer sont priés de ne pas se tenir aux bords des salles d’examens. Ils sont également priés de ne pas gêner les élèves encore en salle d’examens par des activités bruyantes, des cris ou des vociférations dans les couloirs, sur la galerie et sur la cour.
Article 95: Un élève surpris en train d’introduire des réponses à des questions ou des solutions des problèmes dans les salles d’examens perd le bénéfice de tous les examens et doit se faire accompagner de la personne responsable. En cas de récidive pendant son passage au Collège il sera renvoyé définitivement.
Article 96: Seule la personne responsable, en personne, peut présenter les raisons de la non participation d’un élève aux examens de périodes, avant ou le premier jour des examens. Une pièce d’identification du parent est indispensable. Aucune considération ne sera prise en compte pour les élèves de secondaire III et de secondaire IV.
Article 97: Aucune communication n’est autorisée entre élèves dans les salles d’examens. Ainsi, à la deuxième observation à un élève pour bavardage au cours d’un examen, le surveillant est autorisé à annuler la copie du fautif. Les feuilles de textes, de mise au net et de brouillon doivent être identifiées à la plume et de façon visible. Autrement les feuilles seront saisies ou l’élève perdra des points.
Article 99: L’élève est invité à satisfaire ses besoins physiologiques avant d’entrer en salle d’examens, parce que le surveillant refusera la sortie de la salle pendant un examen.
Article 99: La Direction autorise l’économat à renvoyer un élève au cours des examens trimestriels pour non paiement après le 10 de chaque mois. Il doit être précisé que les examens perdus ne seront pas repris, sauf si les parents ont une entente avec l’économat.
Article 100: Le parent muni d’une pièce d’identification avant le 10 du mois en cours peut solliciter un délai n’allant pas au delà du 20 à la direction pour que son enfant ne perde pas les examens. A l’époque des examens de périodes le délai ne peut dépasser l’avant-veille du jour de la fin des examens.

C- Du matériel scolaire de l’élève
Article 101: La personne responsable doit procurer à son protégé les cahiers, fascicules, instrument de géométrie et d’autres matériels pédagogiques indiqués sur les listes des livres, dès le premier jour de Septembre. L’élève de n’importe quelle classe sera renvoyé s’il n’a pas les instruments de géométrie aux cours de mathématiques ou tout autre cours exigeant ces instruments. Un cahier de 30 feuilles au moins est exigé pour chaque matière.
Article 102: Chaque élève remet au début de l’année une rame de papier à la direction et reçois un agenda au même moment. Cette rame de papier servira à l’impression de tests d’apprentissage.
Article 103: L’élève qui ne possède pas ses manuels sera renvoyé à la direction par le professeur ou un membre de l’administration. On peut aussi faire chercher la personne responsable.
Article 104: Les cours d’informatique et la participation aux activités du laboratoire scientifiques sont obligatoires.
Article 105: Il est demandé aux élèves d’assurer la surveillance de leurs effets et de leur argent. L’administration peut aider un élève à faire des recherches dans le respect de tous, mais décline toute responsabilité quant à la perte. Les téléphones cellulaires et les bijoux couteux sont interdits au Collège. Au moment de l’entrainement sportif assuré par un moniteur du Collège, les habits et les valises doivent être remis à un gardien qui en assurera la surveillance dans les vestiaires.

D- Du bulletin scolaire
Article 106: Le bulletin scolaire est remis aux parents des élèves 2 semaines et demie au plus après la fin des examens. Tous les parents sont obligés d’être présents à la remise des bulletins. En cas d’absence d’un parent, une autre personne responsable munie d’une pièce d’identification de celui ou de celle qui devrait venir le réclamer. Le parent est prié d’entrer en contact avec le bureau pédagogique si son enfant ne trouve pas le bulletin.
Article 107: Le bureau pédagogique est disposé à opérer toute rectification justifiée des bulletins à condition que les réclamations soient faites par les élèves à l’heure de la correction en classe et que les changements soient soumis par les professeurs eux-mêmes au conseil de supervision pédagogique.
Article 107.1: Les parents ou les élèves n’ont pas le droit de voir les copies d’examens de périodes corrigés. Les copies des examens de fin d’année peuvent être consultées sur demande de parents.
Article 109: La moyenne de passage calculée sur les résultats de quatre (4) périodes est de 5,25 sur 10. Cependant si l’élève n’obtient pas au moins 4.00 sur 10 à la quatrième période, il ne profitera pas du total des moyennes.
Article 109: L’élève qui n’obtient pas au moins une moyenne de 4.00 sur 10 aux examens du 4ème cycle n’est pas autorisé à reprendre la classe à l’établissement.
Article 110: L’élève qui obtient au moins 8.00 sur 10 pour la discipline et une moyenne de 8.00 sur 10 au moins à toutes les périodes sera dispensé du paiement de l’écolage l’année suivante mais les frais annuels devront être versés en totalité.
Article 111: Les élèves qui obtiennent une moyenne de 8 ou plus aux examens de période et pour la discipline peuvent recevoir un prix de la direction.
Article 112: L’acquisition d’un nouveau bulletin scolaire en cas de perte ne peut se faire que par la personne responsable et moyennant le paiement de cinq cent gourdes (500 Gdes).

E- De la bibliothèque
Article 113: Les livres de la bibliothèque sont à la disposition des élèves ; certains peuvent être emportés pour deux semaines, d’autres ne peuvent être consultés que sur place. La bibliothèque fonctionne selon les règlements interne que les élèves sont tenus de respecter.
Article 114: La réclamation d’un livre se fait sur présentation au bibliothécaire de la fiche de conduite.
Article 115: Si l’élève ne remet pas le livre emprunté à la bibliothèque à la fin du temps réglementaire, un membre de l’administration, après avertissement, peut exiger qu’il aille le chercher sur le champ.
Article 116: Les élèves qui ne rapportent pas les livres à temps ne peuvent participer aux examens mensuels ou de périodes. S’ils arrivent à tromper la vigilance du bibliothécaire ou un membre de la direction pendant les moments d’examens, ils ne recevront pas leurs bulletins scolaires, s’il s’agit d’un élève du secondaire IV il ne recevra pas sa fiche d’inscription au bac.
Article 117: Les livres déchirés par les élèves doivent être réparés avant la remise à la bibliothèque.
Article 119: En cas de perte d’un livre, l’élève devra le rendre à la bibliothèque, s’il peut le trouver dans les librairies de la place, sinon remettre un autre d’égale valeur. Avec l’accord de la direction, il pourra aussi verser à l’économat le montant fixé pour le remplacement de l’ouvrage qui est de trois cent gourdes.
Article 119: L’élève qui abandonne l’établissement en cours d’année avec un livre en sa possession n’aura droit à aucun certificat, aucune attestation ni aucun relevé de notes de l’école. La direction peut même utiliser les moyens légaux en vue de récupérer l’ouvrage.
Article 120: Un ancien élève peut avoir accès à la bibliothèque pour consultation sur place, à partir de l’obtention d’une autorisation de la direction. Il ne pourra jamais emporter de livres.
Article 121: La bibliothèque est ouverte après 2hPM pour permettre à des élèves de retirer des ouvrages et parfois le samedi, de 8h à midi, pour la lecture et la consultation sur place.

F- Du laboratoire scientifique
Article 122: Le laboratoire scientifique est dirigé par un responsable nommé par la direction. Il gère le laboratoire, prépare le programme, procède à la fin de chaque trimestre à l’inventaire du matériel et des produits qu’il soumet à la direction.
Article 123: Le responsable est présent pendant toutes les heures de fonctionnement du Collège et son travail est contrôlé par le conseil de supervision pédagogique.
Article 124: Le responsable coordonne les activités en collaboration avec les professeurs concernés.
Article 125: Le responsable soumet à la direction des réquisitions de matériels et produit pour l’ année suivante à la fin de juin.
Article 126: L’horaire des séances de laboratoire pour toutes les classes est bâti de concert avec les responsables de matières et les professeurs concernés.
Article 127: Les professeurs, une semaine à l’avance, doivent fournir par écrit des informations précises au responsable du laboratoire sur les expériences qu’ils comptent réaliser pour que les dispositifs d’expérimentation soient mis en place et les produits soient disponibles le jour de la séance.
Article 129: Les notes de laboratoire doivent représenter au moins 30% des notes des cycles des élèves en physique, chimie, sciences naturelle et écologie.
Article 129: Les articles des règlements généraux du Collège Eben-Ezer se rapportant au comportement d’un élève dans la salle de classe sont applicables au laboratoire de sciences
Article 130: La participation des élèves aux séances de travaux pratiques au laboratoire est obligatoire.
Article 131: Les élèves doivent être précédés de leurs professeurs au laboratoire et il leur est interdit de le quitter en cours de séance d’expérimentation sans une permission expresse. Ils doivent en sortir à la fin de la séance avant le professeur.
Article 132: Les élèves d’une classe doivent attendre qu’il n’y ait aucun élève d’une autre classe au laboratoire avant d’y pénétrer.
Article 133: Chaque élève doit nettoyer son espace de travail à la fin de la séance avant de quitter la salle.
Article 134: Chaque élève doit respecter scrupuleusement les consignes de sécurité du laboratoire de sciences.
Article 135: Les déchets en papier et en substances solides doivent être mis à la poubelle. Les allumettes, les papiers filtrés et les solides non solubles ne doivent pas être jetés dans l’évier.
Article 136: Tout accident doit être rapporté au responsable du laboratoire ou au professeur même s’il s’agit d’une blessure ou d’une brulure légère.
Article 137: Chaque élève doit utiliser uniquement les matériels se trouvant dans son casier et jamais celui d’un autre élève.
Article 139: Chaque élève a l’entière responsabilité du matériel de laboratoire placé dans son casier. Toute casse ou perte entrainera la restitution du matériel ou le versement du montant de son coût.
Article 139: Il est interdit à un élève de sortir du laboratoire avec du matériel et des produits. Les emprunts de matériels et de produits sont défendus.
Article 140: Les observations, les résultats d’expériences, les commentaires doivent être inscrits dans le cahier de laboratoire dont l’élève doit être muni en entrant au laboratoire.
Article 141: La participation de l’élève est exigée au laboratoire sous forme de manipulation sur les inscriptions du responsable ou du professeur et de question pendant les séances.
Article 142: Le responsable ou le professeur peut demander aux élèves d’apporter les objets ou des produits qui vont servir à des expériences.
Article 143: Des devoirs de maison pratique et théorique peuvent être proposés.

G- Du laboratoire informatique
Article 144: Le laboratoire informatique est dirigé par un responsable nommé par la direction. Il gère le laboratoire, prépare les programmes et procède à la fin de chaque trimestre à l’inventaire de l’équipement qu’il soumet à la direction.
Article 145: Le responsable est présent pendant toutes les heures de fonctionnement du laboratoire et son travail est supervisé par le conseil de supervision pédagogique.
Article 146: Le responsable coordonne les activités en collaboration avec les autres moniteurs.
Article 147: Le responsable soumet à la direction des réquisitions de réparation et d’acquisition d’équipement de matériels.
Article 149: L’horaire des séances est intégré dans les heures de fonctionnement du Collège.
Article 149: Il est formellement interdit à un élève d’entrer dans le laboratoire informatique avec une disquette, CD et Clé USB personnelle. Le non respect de cette interdiction peut occasionner le renvoi définitif du Collège.
Article 150: Les notes d’informatique sont intégrées dans le bulletin scolaire.
Article 151: Les articles des règlements du Collège se rapportant au comportement des élèves dans la salle de classe sont aussi applicables au laboratoire d’informatique.
Article 152: La participation des élèves aux séances de travaux pratique est obligatoire.
Article 153: Les élèves doivent être précédés de leur professeur au laboratoire informatique et il leur est interdit de le quitter en cours de séance sans une permission expresse. Ils doivent en sortir à la fin de la séance avant le professeur.
Article 154: Les élèves d’une classe doivent attendre qu’il n’y ait aucun élève d’une autre classe au laboratoire informatique avant d’y pénétrer.
Article 155: Chaque élève doit éteindre son ordinateur à la fin de la séance avant de quitter la salle.
Article 156: L’élève qui aura fait et qui sera surpris en train de faire des opérations pour mettre hors d’usage les ordinateurs sera chassé du Collège.
Article 157: Chaque élève doit utiliser uniquement l’ordinateur qui lui est assigné.
Article 159: Il est interdit à un élève de sortir du laboratoire informatique avec sa disquette, CD, Clé USB de cours.

H- De la salle multimédia
Article 159: La salle multimédia est dirigée par un responsable nommé par la direction. Il gère les matériels électroniques et informatiques et procède à la fin de chaque trimestre à l’inventaire de l’équipement qu’il soumet à la direction.
Article 160: Le responsable est présent pendant toutes les heures de fonctionnement de la salle de multimédia. Il fait fonctionner les appareils sur demande des professeurs qui gèrent le contenu du cours et le comportement des élèves.
Article 161: Aucun élève n’est autorisé à se trouver dans la salle multimédia tout seul. Il doit être avec sa classe accompagné du professeur qui assure le cours.
Article 162: Aucun élève n’est autorisé à toucher au matériel électronique et informatique de la salle multimédia.
Article 163: Le matériel de la salle multimédia ne doit pas être utilisé à des fins personnelles. Tous les appareils doivent être éteints si un professeur n’y assure pas un cours.

I- De l’infirmerie
Article 164: Une infirmerie fonctionne au Collège avec la présence continue d’une personne expérimentée dans le domaine de la santé.
Article 165: L’élève qui souffre d’un malaise, se blesse ou fait une facture doit solliciter les services de l’infirmière.
Article 166: Un élève malade ne doit pas rester dans la salle de classe. La maladie étant constatée, il peut recevoir l’autorisation de partir, de se reposer pendant un certain temps à l’infirmerie et ou recevoir les premiers soins.
Article 167: Si un élève est autorisé à partir pour cause de maladie, le parent devra le lendemain confirmer le retour effectif de son enfant à la maison.
Article 169: La direction n’est pas responsable de suite du traitement de n’importe quelle maladie ou accident après les premiers soins.

J- De l’inscription en Secondaire IV et en 9ème année
Article 169: Les pièces à présenter le 30 septembre au plus tard, au secrétariat de l’école, sous une grande enveloppe, par les élèves de 9ème année et du secondaire IV, pour leur inscription aux examens officiels sont les suivantes:

CLASSE DE SECONDAIRE IV
  1. L’acte de naissance
  2. L’attestation de réussite en 9è AF
  3. La fiche du Secondaire IV à la place pour les recalés
  4. Le récépissé de la direction générale des Impôts
  5. Un montant fixé par le ministère de L’Education nationale
  6. Deux photos d’identité de date récente portant au verso les nom, prénom et classe de l’élève

CLASSE DE 9ème ANNEE FOND.
  1. Le relevé de notes en 6ème
  2. L’acte de naissance
  3. Un montant fixé par le ministère de L’Education nationale
  4. Deux photos d’identité de date récente portant au verso les nom, prénom et classe de l’élève
  5. Les relevés de notes des classes de 7e et 8e , si elles ont été faites ailleurs

Article 170: La direction décline toute responsabilité quant à la non inscription des élèves qui ne déposent pas leurs pièces dans la limite fixée ou qui remettent de faux certificats ou fournissent des renseignements inexacts à la direction.


SECTION IV: ACTIVITES SOCIO-CULTURELLES

A- Des comités de classes
Article 171: La direction a institué les comités de classe en vue de fournir aux jeunes l’occasion de faire une expérience pratique de la gestion et de l’auto-gestion. Ainsi, la direction ne cessera de conseiller les membres des comités, de les aider à bien faire et à réparer leurs erreurs.
Article172: Le comité est composé d’un président, d’un vice-président, d’un secrétaire, d’un trésorier et de trois membres. Il peut s’adjoindre tout au cours de l’année des sous-comités pour l’exécution de certaines taches. A la fin des élections, les comités des différentes classes se réunissent en assemblée de comités pour élire le comité de l’Ecole qui sera composé d’un représentant de chaque classe. Les postes à pouvoir sont ceux de président, vice-président, secrétaire, trésorier et membres.
Article173: Le comité a pour tache d’organiser des activités artistiques ; sportives, intellectuelles, écologiques et récréatives, d’instituer une auto-discipline, de stimuler intellectuellement, artistiquement et scientifiquement les élèves et veiller à la propreté de la salle de classe et de l’école.
Article174: Le comité transmet à la direction les soucis et les projets de la classe au cours des rencontres dont les jours et heures qui sont fixés conjointement.
Article175: Le comité a pour obligation de faire à la classe, au moins une fois par mois, un compte-rendu écrit des différents aspects de son administration et de prendre son avis avant de lancer toute initiative. La majorité de 2/3 de la classe peut décider la destitution du comité pour des fautes graves ou pour inactivité. Les sommes récoltées par les comités ou sous comités doivent être déposées à l’économat du Collège pour empêcher qu’elles soient dérobées.
Article176: Aucun comité ne peut s’arroger le droit de remplacer des parents d’élèves. Un comité de classe est formé de jeunes manquant d’expérience et ont besoin de formation: donc les membres d’un comité sont passibles des mêmes sanctions que tous les autres élèves s’’ils enfreignent les règlements de l’école.
Article177: Le cas de tout membre de comité qui enfreint trop souvent les règlements de l’école sera porté au devant de l’assemblée des comités par la direction pour une demande de destitution. Au cours d’une élection, il sera procédé à son remplacement, si la destitution est acceptée par les 2/3 des membres.

B- Des sorties récréatives et fêtes culturelles
Article179: Les sorties récréatives et les activités sportives et cultuelles peuvent être proposées par la direction ou par les comités de classe. Les décisions doivent être prises avec l’accord de la direction. Il doit être souligné que toute activité organisée par les élèves doit avoir un caractère culturel, sportif, spirituel, écologique ou éducatif.
Article179: Un comité doit présenter à la direction son projet de fête ou d’activité culturelle, sportive, écologique par écrit, débattre le contenu avec elle au cours d’une réunion et attendre sa réponse définitive avant toute publicité ou toute organisation.
Article180: Les parents de tous les élèves qui doivent prendre part aux activités récréatives, sportives et culturelles reçoivent un avis signé et scellé émanant de la direction.
Article181: La direction décline toute responsabilité au sujet des sorties ou des fêtes organisées sans autorisation. Une classe qui enfreint les règles se rapportant à la discipline et à la moralité au cours d’une activité ne pourra rien entreprendre pendant le reste de l’année.
Article 182: Les responsables des activités culturelles, sportives et administratives du collège et les membres de la direction donnent leur concours à la réalisation des activités appropriées.
Article183: Aucune sortie ne peut se faire sans la présence d’un membre de l’administration du collège désigné et approuvé par le directeur.
Article184: Les fêtes organisées au sein du collège doivent être non lucratives. Si les fonds sont recueillis, ils doivent être utilisés pour l’organisation d’activité au bénéfice des élèves et un rapport financier écrit doit leur être fourni ainsi qu’à la direction.
Article185: Les règlements du collège Eben-Ezer » dans leur totalité sont en vigueur lors des sorties. Aussi tout comportement immoral d’un élève entraine automatiquement son renvoi.
Article 186: La direction se réserve le droit d’annuler des sorties ou des fêtes pour lesquelles elle avait pourtant donné son accord, si elle estime le comportement des organisateurs trop mercantiles ou indisciplinés et pour toutes autres raisons externes dont elle se verrait obligée de tenir compte.

C- De la fête de clôture de l’année scolaire
Article187: Une cérémonie est organisée à la fin de l’année scolaire à l’intention des élèves de 6e AF, de 9e AF, du Secondaire IV qui ont participé à tous les examens. Au cours de cette cérémonie des attestations sont délivrées à ceux qui obtiennent la moyenne. Des prix aux plus méritants sont également distribués.
Article189: Les journées dansantes transformant le local du Collège en un dancing pour tout public ou en lieu d’affrontement brutal ou sanglant sont interdites. La classe d’examens officiels qui enfreint cet article ne participera pas dans la fête de clôture de l’année scolaire.
Article189: Les journées récréatives organisées seulement à l’intention des élèves de l’école et comprenant des activités sportives, artistiques, littéraires, techniques, écologiques et scientifiques sont encouragées.
Article190: La direction du collège participe seulement à l’organisation de la fête marquant l’anniversaire du Collège et de la fête de clôture de l’année scolaire. Elle décline toute responsabilité dans les soirées dansantes devant suivre chacune de ces fêtes sus-mentionnées.
Article191: La direction recommande que toutes les dispositions liées à un cadre scolaire soient prise pour que la cotisation exigée soit la plus faible possible, en vue de la participation de tous les élèves et surtout de tous les finissants en règle à la fête de clôture de l’année scolaire.
Article192: La direction suggère que les élèves du secondaire IV, dès Octobre, prennent contact avec l’assemblée des comités de toutes les classes et le comité des élèves du collège pour qu’ils soient aidés dans l’organisation, ils pourront avoir plus de temps à consacrer à leurs études et à des activités éducatives.
Article 193: Le Collège « Eben-Ezer » enseigne la crainte de Dieu et le respect de l’humain. Donc, les élèves ou tout groupe d’élevés qui attenteront à la dignité d’élevés, professeurs ou de membres de l’administration de l’école en les contraignant à subir des actes humiliants seront chassés de l’établissement.


SECTION V: ADMINISTRATION

A- Du secrétariat
Article 194: Toutes les pièces originales remises au secrétariat au moment de l’inscription peuvent être retirées par la personne responsable si l’élève abandonne le collège. La personne responsable qui veut retirer les pièces de son protégé ne pourra les recevoir que deux jours après la date de leur réclamation si elles ne sont pas au ministère de l’Education Nationale.
Article195: Les certificats, les relevés de notes, sont réclamés contre une valeur fixée par le secrétariat et versé à l’économat. La pièce réclamée sera remise deux jours après la date du jour de paiement.
Article196: La réinscription des anciens élèves est assurée par le secrétariat et les pièces à présenter par la personne responsable elle-même sont les suivantes :
a) une photo d’identité de date récente (ni scellée ni coupée) de l’élève
b) Une photo d’identité de date récente de chaque personne responsable (ou de son remplaçant)
c) La feuille de réinscription remplie et signée par la personne responsable

NB: la date limite pour remplir cette formalité est fixée à partir de la dernière semaine du mois de juin à la première semaine du mois de juillet (on reçoit seulement du lundi au vendredi). Passé ce délai, l’élève payera un montant fixé à l’administration du collège.

Article 197: L’inscription des nouveaux élèves est aussi assurée par le secrétariat. Les pièces à présenter avec les frais d’inscription réclamés sont les suivantes.
a) Carnets scolaires du dernier établissement fréquenté ou relevés de notes visés par la DDE-A
b) Deux photos d’identité de date récente de l’élève
c) Deux photos d’identité de date récente de chaque personne responsable
d) Acte de naissance accompagné d’une photocopie

Les inscriptions sont reçues du premier jour du troisième trimestre à la première semaine du mois de septembre au plus tard. Les élèves inscrits en 7ème et en 3ème doivent présenter respectivement leurs certificats de réussite aux examens officiels de 6ème et de 9ème année.

Article 197.1: Les inscriptions sont reçues du premier jour du troisième trimestre à la première semaine du mois de septembre au plus tard. Les élèves inscrits en secondaire I doivent présenter respectivement leur certificat de réussite aux examens officiels de 9ème année.

B- De l’économat
Article199: L’Economat perçoit les valeurs fixées par la direction pour les différents services offerts, s’occupe de la location des livres.
Article199: L’écolage se paie le 10 de chaque mois au plus tard….
Article 200: L’année scolaire est due dans sa totalité même en cas d’absence motivée, parce que les frais de fonctionnement du collège ne diminuent pas à cause de cette absence.
Article 201: L’écolage est la valeur versée pour le salaire des professeurs et des membres de l’administration, l’ensemble des dépenses liées au fonctionnement pédagogique. Il n’est pas remboursable.
Article 202: Les frais scolaires sont payés pour le mobilier, l’entretien des locaux, le sport, l’infirmerie, la bibliothèque, les laboratoires de sciences de langues et d’informatique, les ateliers de cours d’art, le bulletin scolaire, la fiche de conduite, l’ensemble des feuilles d’examens trimestriels, etc. Les frais scolaires ne sont pas remboursables à aucun moment.
Article 203: L’économat et la direction ne peuvent en aucun cas discuter de l’écolage avec les élèves. Seule la personne responsable munie d’une pièce d’identification peut aborder à temps un tel sujet. Le parent qui ne peut pas payer l’écolage à temps peut solliciter avant le 10 du mois un délai n’allant pas au delà du 20 pour que son enfant ne perde pas des cours ou des examens.
Article 204: En début de l’année scolaire les frais et l’écolage du mois de Septembre doivent être versés en même temps au plus tard le 15 Aout.
Article 205: L’économat ne peut recevoir les fractions de l’écolage mensuel. Le 10 de chaque mois ou le vendredi précédant cette date si lundi suivant est 11 ou 12 la fiche de conduite entretenue par l’économat pour non paiement du mois en cours. La présentation de la fiche de conduite étant obligatoire au collège, l’élève non en règle avec l’économat ne pourra pas suivre les cours.
Article 206: Aucune somme ne sera remboursée au moment du renvoi définitif d’un élève par la direction. Le parent qui ne peut payer l’écolage à temps peut solliciter avant le 10 du mois un délai n’allant pas au delà du 20 pour que son enfant ne perde les cours sauf si les examens trimestriels prennent fin avant cette date.
Article 207: L’écolage se fait à la CREDA et la personne responsable doit apporter la fiche de dépôt à l’économat du Collège.

C- Du bureau de discipline
Article 208: Le bureau de discipline veille à la stricte application des règlements de la discipline du collège. Le responsable de discipline, après communication des règlements aux élèves et aux parents, discute avec eux de leurs raisons et de leur application, tout en restant ouvert à des suggestions valables.
Article 209: Les responsables de discipline reçoivent des parents convoqués pour des raisons de discipline.
Article 210: Si un parent veut se renseigner sur le comportement de son enfant, il peut consulter sa fiche de conduite ou prendre rendez-vous avec l’un des responsables de discipline.
Article211: Tout problème de discipline doit être discuté au bureau de discipline et non dans la salle de classe.

D- DU BUREAU PEDAGOGIQUE
Article 212: Le bureau pédagogique est constitué d’un directeur pédagogique, d’un superviseur pédagogique, d’un conseillé pédagogique et des responsable de matière.
Article 213: Le bureau pédagogique veille à la stricte application des règlements se rapportant à la pédagogie: Leçon, devoirs, examens de périodes, et à l’attente des finalités et buts définis par le directeur pédagogique.
Article 214: Le conseil de supervision pédagogique dirige les ateliers des professeurs par discipline et supervise l’application des programmes.
Article 215: Le conseil de supervision pédagogique reçoit les parents convoqués pour des raisons pédagogiques.
Article 216: Le responsable de matière coordonne l’enseignement d’une discipline dans toutes les classes.

E- DE L’ASSOICIATION DES PARENTS
Article 217: Les parents forment une association dans le but de veiller et de participer au bon fonctionnement du collège pour le bien de leurs enfants. Une personne responsable doit être âgé de 21 ans au moins. Le parent qui se présente pour un élève doit être muni d’une pièce d’identification. Un parent à lui seul ne peut décider de la non application d’articles des règlements du collège par son enfant. Une proposition d’aménagement ne peut être faite que dans les assemblées de parents qui se tiennent une fois par trimestre.

F- DE L’ASSOCIATION DES ENSEIGNANTS
Article 218: Les enseignants forment au sein du collège une association dans le but d’harmoniser les rapports avec l’administration, de réaliser conjointement la tache pédagogique et de trouver de meilleures conditions de travail. Les enseignants rencontrent la direction deux fois par trimestre ou six fois pendant une année scolaire.

G- DE LA SECTION CULTURELLE ET ARTISTIQUE
Article 219: Une section culturelle fonctionne au collège. On y enseigne le dessin, la peinture, la céramique, la filmographie, la danse, l’artisanat, l’initiation musicale, le chant, l’art dramatique etc.
Article 220: Le coordonnateur de la section culturelle et artistique est à la disposition des élèves en vue de les aider à organiser des fêtes culturelles de bonne facture.
Article 221: Les élèves qui pratiquent la danse doivent se procurer d’une tenue appropriée. Chaque élève doit choisir une activité extra-scolaire qui est notée dans le bulletin.
Article 222: Des clubs littéraires et artistiques peuvent aussi fonctionner avec un professeur coordonnateur à la tête de chacun. Ce professeur doit être choisi par la direction et les parents doivent être mis au courant des heures de fonctionnement de ces clubs.

H- DE LA SECTION SPORTIVE
Article 223: A la section sportive on y enseigne le football, le volleyball, le basketball, la culture physique, le tennis de table, les jeux d’échecs, etc. Chaque discipline est dirigée par un spécialiste et la section est sous la supervision d’un responsable sportif.
Article 224: l’élève qui choisit l’une ou plusieurs de ces disciplines doit se procurer des souliers, culottes, maillots appropriés.
Article 225: Une note indiquant la date et le lieu des entrainements et des compétitions est renvoyée aux parents sur leur demande. Les activités sportives doivent se faire sous la direction du responsable de la section sportive.
Article 226: Le parent doit réclamer de son enfant qui participe à une activité après 2h une fiche de présence signée par la direction.

I- DE LA SECTION TECHNIQUE
Article 227: A la section technique on y enseigne la coupe féminine, la coupe masculine, la photographie et la vidéographie.
Article 228: Les élèves qui choisissent une discipline technique doivent se procurer des instruments et du matériel de base pour les travaux pratiques.

J- DE LA COOPERATIVE SCOLAIRE

Article 229: La coopérative scolaire est obligatoire pour tous les élèves, les parents et les professeurs du Collège.
Article 230: Chaque personne peut acheter au moins 25 parts sociales à raison de 250 Gdes par part sociale.
Article 231: La coopérative a pour but d’aider les élèves à parvenir à une auto-suffisance économique.

K- DE LA SECTION ECOLOGIQUE
Article 232: La section écologique fonctionne sous la coordination d’un professeur.
Article 233: Ses activités comportent des cours, des démonstrations, des ateliers, des sorties écologiques et des foires.
Article 234: La direction fait parvenir aux parents une note sur l’organisation des sorties
Article 235: Le conseil de supervision pédagogique remplace le directeur, en cas d’indisponibilité de discipline.

L- DE LA DIRECTION
Article 236: La Direction détermine les orientations pédagogiques et les structures administratives. La direction définit les règlements dans tous les domaines et des taches de tous les membres de l’administration, supervise la marche de l’établissement dans tous ses aspects. Ainsi, le parent qui veut avoir une idée générale du fonctionnement du collège peut entrer en contact avec le directeur sur rendez-vous.
Article 237: Le directeur préside les réunions mensuelles des membres de l’administration.
Article 238: Le directeur préside les réunions trimestrielles des professeurs et des parents qu’il détermine.
Article 239: La direction assure également la liaison entre le collège et le ministère de l’éducation nationale et d’autres institutions.
Article 240: La direction est la seule instance de nomination et elle est seule capable de décider du renvoi d’un élève et de la résiliation du contrat d’un professeur et d’un membre de l’administration.

M. DE LA MORALITE
Article 241: Tout élève surpris en flagrant délit de vol ou qui serait reconnu coupable de vol à partir de faits établis est chassé définitivement du collège. Les parents doivent restituer l’objet ou l’argent volé.
Article 242: La fraude aux examens est considérée comme un vol. Des articles des présents règlements punissent les infractions aux examens.
Article 243: Les gestes, les débats, les étreintes entre les élèves, entre les professeurs et élèves, entre membres de l’administration et élèves exprimant des relations sentimentales ou sexuelles ou pouvant être mal interprétés et les agressions sexuelles sont interdits au sein du collège. Les garçons surpris entrain de regarder sous les jupes des filles dans les miroirs seront sévèrement punis.
Article 244: Les boissons alcoolisées, La cigarette, les stupéfiants sous toute les formes sont interdits au sein du collège et pendant les sorties autorisées par la direction. Toute dérogation à cet article entraine le renvoi du collège.

NB: La personne responsable est priée de bien vouloir remplir la feuille annexée à ces règlements et de la retourner au Secrétariat de l’Ecole dans le délai fixé. Si elle veut produire des remarques à propos des règlements, il serait souhaitable qu’avant de les signer, elle entre en contact avec le directeur qui se fera un plaisir d’engager le dialogue avec elle. Il doit être à son attention que ces règlements ne peuvent s’adapter à des cas très spéciaux d’enfants. Ils ont été élaborés dans le but d’établir les meilleures conditions pédagogiques, disciplinaires, humaines et administratives pour la meilleure formation des jeunes qui sont confiés à la direction du collège Eben-Ezer des Gonaïves.

Un élève est accepté au Collège Eben-Ezer et si la personne responsable accepte les règlements en signant la feuille de dossier de son protégé.

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